BBC ECOCONSTRUCTION CONSTRUIRE AUTREMENT POUR RESPECTER L'ENVIRONNEMENT
Présentation de la marque BBC ECOCONSTRUCTION CONSTRUIRE AUTREMENT POUR RESPECTER L'ENVIRONNEMENT
Déposée le 23 novembre 2009 par Jérôme Evesque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BBC ECOCONSTRUCTION CONSTRUIRE AUTREMENT POUR RESPECTER L'ENVIRONNEMENT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BBC ECOCONSTRUCTION CONSTRUIRE AUTREMENT POUR RESPECTER L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 23 novembre 2019.
Jérôme Evesque a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17