Marque expirée - Marque en non vigueur

BBC ECOCONSTRUCTION CONSTRUIRE AUTREMENT POUR RESPECTER L'ENVIRONNEMENT
Jérôme Evesque

Numéro de dépôt :
3693286
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2019
BBC ECOCONSTRUCTION CONSTRUIRE AUTREMENT POUR RESPECTER L\'ENVIRONNEMENT de Jérôme Evesque

Présentation de la marque BBC ECOCONSTRUCTION CONSTRUIRE AUTREMENT POUR RESPECTER L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 23 novembre 2009 par Jérôme Evesque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BBC ECOCONSTRUCTION CONSTRUIRE AUTREMENT POUR RESPECTER L'ENVIRONNEMENT »

Le déposant est Jérôme Evesque domicilié(e) 2 Quai Georges Clémenceau - 34250 - PALAVAS LES FLOTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme Evesque domicilié(e) 2 Quai Georges Clémenceau - 34250 - PALAVAS LES FLOTS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BBC ECOCONSTRUCTION CONSTRUIRE AUTREMENT POUR RESPECTER L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 23 novembre 2019.

Jérôme Evesque a également déposé les autres marques suivantes : AuxiDom Services , Rénov-EcoHabitat Solutions performantes pour l'économie d'énergie


Jérôme Evesque - 2 Quai Georges Clémenceau - 34250 - PALAVAS LES FLOTS - France


Jérôme Evesque - 2 Quai Georges Clémenceau - 34250 - PALAVAS LES FLOTS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;

Etudes de projets techniques ; architecture.